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Immobilier neuf : la loi Scellier anime le marchéLe Monde | 9 février 2010 Les promoteurs immobiliers respirent : ils auront, en 2009, vendu 100 000 logements neufs - peut-être même 105 000, car les comptes ne sont pas clos - soit 20 % de plus qu'en 2008 mais 21 % de moins qu'en 2007. Les stocks, qui atteignent six mois de ... ![]() Immobilier locatif : loyers Scellier outre-merCapital.fr | 2 février 2010 Destiné à encourager l’investissement dans les dom-tom, le dispositif Scellier outre-mer, qui offre une réduction d’impôt aux ménages achetant dans le neuf pour louer, contraint depuis le 31 décembre dernier à plafonner les loyers. Détail des nouvell ... ![]() Impôts : Calendrier fiscal 2010impots.gouv.fr | 14 janvier 2010 Impôts sur le revenu, taxe foncière, taxe d’habitation, redevance audiovisuelle… Voici le calendrier fiscal des échéances à retenir en 2010. ... ![]() Plafonds des loyers loi Scellier outre-merKpm Finance | 31 décembre 2009 Le décret du 28 décembre 2009 fixant les plafonds de loyers et de ressources des locataires applicables dans le cadre du dispositif de défiscalisation Scellier outre-mer pour 2010 est enfin paru au journal officiel. ... ![]() Défiscalisation Scellier 2010 : décisions de la CMPKpm Finance | 17 décembre 2009 La commission mixte paritaire (CMP) à rendu son rapport sur les décisions du parlement remises en cause par le vote du Sénat lors des discussions sur le projet de loi de finance 2010 concernant le dispositif de défiscalisation loi Scellier. Ces discu ... ![]() Défiscalisation loi Scellier : 25% en 2010Le Figaro | 16 décembre 2009 La CMP a réuni lundi sept députés et sept sénateurs pour établir une version commune du projet de Budget 2010, après une lecture à l'Assemblée puis au Sénat. Les députés et les sénateurs ont reporté à 2011 la baisse des avantages liés au dispositif S ... ![]() Impôt sur le revenu : Barème impôts 2010Kpm Finance | 8 décembre 2009 Les tranches d'imposition ont été très faiblement réévaluées pour 2010. Retrouvez le nouveau barème de l'impôt sur le revenu. ... ![]() Impôt sur la Fortune (ISF) : Barème 2010Kpm Finance | 7 décembre 2009 Les particuliers détenant un patrimoine net d'au moins 790.000 euros au 1er janvier 2010, doivent déclarer et régler leur impôt sur la fortune au plus tard le 15 juin. ... ![]() Loi Scellier 2010 : Le sénat resserre la défiscalisationKpm Finance | 2 décembre 2009 La commission des finances du Sénat revient à nouveau sur le dispositif Scellier, en particulier sur certains amendements de l’article 44 pourtant votés par la commission du même nom à l’Assemblée Nationale. ... ![]() La loi Scellier porte le marché immobilierLes Echos | 26 novembre 2009 Le succès du Scellier porte les ventes de logements neufs. Au troisième trimestre, le prix moyen au mètre carré des logements collectifs a baissé de 1,2 % sur un an. Dans l'individuel, le prix du lot a diminué de 4,4 %. ... ![]() |