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Résultats 1 à 10 / 42 pour votre recherche : impôts  Impôt sur la fortune (ISF) : Que déclarer et que déduire ?francesoir.fr | 23 février 2010 L’ISF est dû par tous les contribuables, personnes physiques dont le patrimoine net dépassait 790.000 euros au 1er janvier 2010. Que faut-il déclarer (car il s’agit d’un impôt déclaratif) et déduire. ...  impôts : Se défendre face au fisclerevenu.com | 16 février 2010  Les agents des impôts ont un pouvoir de contrôle et de sanction considérable. Découvrez comment leur répondre au mieux et vous protéger. ... Immobilier neuf : la loi Scellier anime le marchéLe Monde | 9 février 2010 Les promoteurs immobiliers respirent : ils auront, en 2009, vendu 100 000 logements neufs - peut-être même 105 000, car les comptes ne sont pas clos - soit 20 % de plus qu'en 2008 mais 21 % de moins qu'en 2007. Les stocks, qui atteignent six mois de vente, sont au plus bas et aucun grand nom de la profession n'a fait faillite. Le bilan est donc honorable, mais avec quelques points noirs. ... Immobilier locatif : loyers Scellier outre-merCapital.fr | 2 février 2010 Destiné à encourager l’investissement dans les dom-tom, le dispositif Scellier outre-mer, qui offre une réduction d’impôt aux ménages achetant dans le neuf pour louer, contraint depuis le 31 décembre dernier à plafonner les loyers. Détail des nouvelles règles île par île. ... impôts : Calendrier fiscal 2010impots.gouv.fr | 14 janvier 2010 impôts sur le revenu, taxe foncière, taxe d’habitation, redevance audiovisuelle… Voici le calendrier fiscal des échéances à retenir en 2010. ... Défiscalisation Scellier 2010 : décisions de la CMPKpm Finance | 17 décembre 2009 La commission mixte paritaire (CMP) à rendu son rapport sur les décisions du parlement remises en cause par le vote du Sénat lors des discussions sur le projet de loi de finance 2010 concernant le dispositif de défiscalisation loi Scellier. Ces discussions portaient sur le Plafond global des niches fiscales, les Taux de réduction d’impôts en loi Scellier en 2010, 2011 et 2012 et l’Application du dispositif Scellier aux communes de la Zone C. ... Impôt sur le revenu : Barème impôts 2010Kpm Finance | 8 décembre 2009 Les tranches d'imposition ont été très faiblement réévaluées pour 2010. Retrouvez le nouveau barème de l'impôt sur le revenu. ... Impôt sur la Fortune (ISF) : Barème 2010Kpm Finance | 7 décembre 2009 Les particuliers détenant un patrimoine net d'au moins 790.000 euros au 1er janvier 2010, doivent déclarer et régler leur impôt sur la fortune au plus tard le 15 juin. ... Défiscalisation, impôts, taxes : ce qui change en 2010Le Figaro | 30 septembre 2009 Outre la réforme de la taxe professionnelle (TP) et l'instauration de la taxe carbone, le projet de loi de finances pour 2010 comporte toute une série de mesures, qui, sous couvert de verdir la fiscalité, ressemblent furieusement à des hausses d'impôts. ... La défiscalisation Scellier réservée aux BBC en 2010Les Echos | 21 septembre 2009  Selon "Les Echos" du 18 septembre, le volet fiscal de la loi de Finances 2010, qui sera présenté en Conseil des ministres le 30 septembre, se concentrerait sur des allègements d'impôts en faveur de l'environnement et de l'investissement. ... |
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