Calcul de l'impôt sur le revenu

Calcul de l'impôt sur le revenuCalcul de l'impôt sur le revenu

Calcul du nombre de parts :

Célibataires :

Célibataire vivant seul (sans enfant) = 1 part

Célibataire vivant avec 1 enfant = 1 + 1/2 (premier enfant) = 1,5 parts

Célibataire "parent isolé" avec 1 enfant = 1,5 + 1/2 (parent isolé) = 2 parts

Couples : on compte 1 part par adulte :

Couple avec 0 enfant = 1 + 1 = 2 parts

Couple avec 1 enfant = 2 parts + 1/2 (premier enfant) = 2,5 parts

Couple avec 2 enfants = 2 parts + 1/2 (premier enfant) + 1/2 (deuxième enfant) = 3 parts

Couple avec 3 enfants = 2 parts + 1/2 (premier enfant) + 1/2 (deuxième enfant) + 1 (troisième enfant) = 4 parts

Couple avec 4 enfants = 2 parts + 1/2 (premier enfant) + 1/2 (deuxième enfant) + 1 (troisième enfant) + 1 (quatrième enfant)= 5 parts

Définitions du calcul de l'impôt :

IR = Impôt sur le Revenu
RNI = Revenu Net Imposable
N = nombre de part(s) du foyer fiscal
Np = nombre de part(s) du foyer fiscal sans enfant(s)
Ne = nombre de demi-part(s) entre N et Nbis
TMI = Taux marginal d'imposition
Coeff TMI = coefficient servant pour le calcul de l'impôt
Qf = Application du quotient familial par demi-part

Barème de l'impôt :

tranches 2010 de revenus	TMI	Coeff TMI
jusqu'à 5.875 euros	0	0
de 5.876 à 11.720 euros	5,5%	323 euros
de 11.721 à 26.030 euros	14%	1.319 euros
de 26.031 à 69.783 euros	30%	5.484 euros
plus de 69.783 euros	40%	12.462 euros

La réduction d'impôt résultant de l'application du quotient familial est de 2.301 euros par demi-part.

Mise à jour du barème : article 197 du CGI

1ère méthode de calcul de l'impôt :

Dans le premier calcul, on regarde dans quelle tranche se situe le RNI, et on déduit immédiatement le TMI dans la colonne suivante. On se place sur la ligne du tableau correspondante et on procède au calcul de l'impôt en utilisant la formule suivante :
IR = (RNI x TMI) - (N x Coeff TMI)

2ème méthode de calcul de l'impôt :

Dans le deuxième calcul, c'est un peu plus compliqué : on commence par calculer un nombre de part sans enfant.

Par exemple, pour un couple marié avec 3 enfants, N=4, Nbis = 2 et Ne = 4 (il y a en effet 4 demi-parts pour aller de 2 (Ne) à 4 (N) parts). On calcule alors le RNI par part et on déduit le TMI. On procède alors au calcul de l'impôt en utilisant la formule suivante :
IR = (RNi / Np) - (Coeff TMI x Np) - (Qf x Ne)

Calcul de l'impôt final :

La valeur finale de l'impôt à payer (avant abattement éventuel et autres réductions d'impôt) est la plus grande valeur entre la 1ère et la 2ème méthode de calcul de l'impôt.